Amicale Laïque de Cachan - Nos statuts

Vous pouvez lire l'intégralité de nos statuts en commençant à partir du début ou bien consulter le paragraphe plus spécifiquement dédié à votre recherche en utilisant la table des matières interactives ci-dessous :

Article 1 - Buts et siège social
Article 2 - Composition
Article 3 - Perte de la qualité de membre

Article 1 - Buts et siège social
L'Association portant le nom d'Amicale Laïque de Cachan, a été fondée le 27 mars 1960. Elle se consacre à organiser des activités éducatives et sociales ainsi que des activités sportives culturelles et de loisirs qui sont de nature à favoriser l'épanouissement humain. Elle a également pour objectif d'ériger entre ses membres des relations d'amitié et d'entraide. Elle prône la convivialité et le respect de l'autre sur des fondements laïques. L'Amicale vit de la participation et de l'action de ses membres. A cet effet, l'Amicale organise toutes sortes de manifestations destinées à mettre ses membres fréquemment en contact pour resserrer les liens de façon durable, solidaire et fraternelle. De plus, dans le respect de son objet social, l'Amicale met en œuvre et conduit toute politique de communication à destination du grand public, des élus, des médias ou des pouvoirs publics, et organise toute manifestation permettant de faire connaître et d'étendre ses activités. Sa durée est illimitée. Elle a un but non lucratif, elle est régie par la loi du 1er juillet 1901. Elle a son siège social au Centre Socio-Culturel de la Plaine 1, Allée Pierre de Montreuil 94230 CACHAN.
 
Article 2 – Composition
L'Amicale se compose de membres actifs, de membres d'honneur et de membres bienfaiteurs. Pour être membre, il faut répondre aux conditions ci-dessous :
Les membres actifs sont les personnes qui s'intéressent, participent ou ont participé à l'activité de l'Amicale. Ils doivent être agréés par le Conseil d'Administration et avoir réglé leur adhésion. Pour les mineurs inscrits aux activités de l'Amicale est obligatoirement membre le parent ou tuteur qui honore l'adhésion. L'adhésion n'ouvre pas le droit à participer aux activités. C'est l'acquittement du montant de la participation qui ouvre ce droit. Les salariés de l'Amicale ne peuvent en devenir membres. Les salariés ne peuvent participer à une activité qu'après accord indispensable du Conseil d'Administration et paiement du montant de la participation correspondant à(aux) l'activité(s) choisie(s). N'étant pas membre, ils ne peuvent en aucun cas participer à l'Assemblée Générale sans y être invité, ni avoir voix délibérative et ne doivent pas s'acquitter du montant de l'adhésion.
Le titre de membre d'honneur peut être décerné par le Conseil d'Administration aux personnes qui rendent ou ont rendu des services signalés à l'Amicale. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de l'Assemblée Générale sans être tenues de payer une adhésion.
Le titre de membre bienfaiteur peut être décerné par le Conseil d'Administration à des personnes physiques ou morales ayant acquitté une contribution importante. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de la prochaine Assemblée Générale avec voix délibérative. Tout membre bienfaiteur (personne physique) peut participer à une activité s'il s'acquitte comme les membres actifs du montant de la participation correspondant à l'activité. Ce titre est renouvelable.
 
Article 3 - Perte de la qualité de membre
La qualité de membre de l'Amicale se perd :
par la démission, par le décès, par la radiation pour non-paiement de l'adhésion, par l'exclusion pour motifs graves, prononcée par le Conseil d'Administration, sauf recours à l'Assemblée Générale. Le membre intéressé est préalablement appelé à fournir ses explications. Par le non-respect de l'Article 1, l'exclusion peut être prononcée par le Conseil d'Administration, sauf recours à l'Assemblée Générale. Le membre intéressé est préalablement appelé à fournir ses explications.